Manuel d'utilisation d'Intellex

1. Introduction & Principes Fondamentaux

Bienvenue dans le manuel d'utilisation d'Intellex, l'assistant professionnel tout-en-un destiné aux métiers de l'immobilier, de l'urbanisme, de l'architecture et du droit.

Fiabilité professionnelle & séparation des données

Contrairement aux outils d'intelligence artificielle généralistes qui génèrent des réponses à partir de leurs bases d'apprentissage (avec un risque élevé d'hallucinations), Intellex repose sur un principe strict de séparation :

• Les données et faits proviennent exclusivement des bases officielles certifiées (Légifrance, Cadastre IGN, Géoportail de l'Urbanisme, Géorisques, Registre National d'Immatriculation des Copropriétés (RNIC), ADEME).
• L'IA n'invente rien : elle est utilisée uniquement pour structurer, synthétiser et extraire de façon sémantique ces informations officielles afin de les rendre directement exploitables par le professionnel.
• Calculs programmatiques : les mesures de recul, de surface, d'altitude ou de conformité d'emprise au sol sont exécutées par des algorithmes mathématiques précis, et non par des modèles de langage.

2. Installation, Activation & Licence

Intellex est une application de bureau conçue pour sécuriser vos données métier : l'intégralité de vos projets et de vos historiques est stockée localement sur votre ordinateur, garantissant une parfaite conformité RGPD.

Activer votre licence

1. Au tout premier lancement, les conditions générales d'utilisation (CLUF) s'affichent : cochez la case « J'ai lu et j'accepte » puis cliquez sur J'accepte pour continuer (refuser ferme l'application).
2. La fenêtre d'activation apparaît ensuite automatiquement.
3. Saisissez votre clé de licence (format INTLX-XXXX-XXXX-XXXX-XXXX-XXXX, mise en forme automatiquement pendant la saisie).
4. Renseignez l'email associé à votre licence et votre nom complet.
5. Cliquez sur Activer. L'application vérifie la licence en ligne puis démarre.
6. En cas de difficulté, contactez le support à support@intellex-ia.fr.

Réinitialiser votre activation

Si vous rencontrez un problème de licence (par exemple après un changement de poste de travail), appuyez sur Ctrl + Shift + L à tout moment : après confirmation, cela supprime la licence enregistrée sur ce poste et vous invite à en ressaisir une nouvelle en suivant les étapes ci-dessus.

Ce qu'il faut savoir

• L'application vérifie automatiquement la validité de votre licence toutes les heures.
• En cas de révocation de la licence, l'application bloque instantanément ses fonctionnalités et se ferme sous 5 secondes.

Menu principal

En haut à gauche de la fenêtre, l'icône ☰ ouvre le menu principal de l'application, accessible depuis n'importe quel onglet :

• Nouvelle conversation (Ctrl + N)
• Copier la conversation : copie l'intégralité de la conversation active au format Word, à coller ailleurs.
• Vérifier les mises à jour : une notification apparaît automatiquement dès qu'une mise à jour est disponible, avec téléchargement et installation en un clic.
• Préférences : réglages d'affichage (zoom automatique selon l'écran, échelle de l'interface).
• Manuel : ouvre ce manuel dans une fenêtre de lecture dédiée, avec sommaire de navigation, directement depuis l'application.
• Gérer la licence (Ctrl + Shift + L) : identique à la procédure de réinitialisation décrite ci-dessus.
• À propos
• Quitter (Ctrl + Q)

Crédits et abonnement

En haut à droite de la fenêtre, un indicateur affiche vos crédits restants sur votre forfait : chaque question ou génération en consomme selon sa complexité.

• Cliquez sur l'icône ⚙ à côté de l'indicateur pour gérer votre abonnement : forfait actuel, détail de la consommation, et bouton Gérer mon abonnement pour le modifier ou le résilier en ligne.
• Si vous êtes sur l'offre gratuite, ce même écran vous propose directement les forfaits payants disponibles avec leur nombre de crédits mensuels et leur tarif.
• Si une action demande plus de crédits qu'il ne vous en reste, une alerte vous en informe avant de continuer.

3. Module Chat (Assistant Juridique)

L'onglet Chat est votre expert juridique immobilier, d'architecture et de bâtiment. Il s'appuie en temps réel sur les bases de Légifrance, sur un corpus de 24 codes juridiques français (Code de l'urbanisme, Code civil, Code de la construction, etc.) complété par 3 lois non codifiées de référence (baux d'habitation du 6 juillet 1989, architecture du 3 janvier 1977, copropriété du 10 juillet 1965), soit 27 textes de référence couverts au total.

Interface

• Zone de saisie : en bas de l'écran, posez votre question en langage naturel, comme vous le feriez à l'oral. Appuyez sur Entrée pour l'envoyer, ou Shift + Entrée pour passer à la ligne. Plus votre question est précise et contextualisée (adresse, type de projet, points qui vous préoccupent...), plus la réponse sera pertinente et complète.
• Zone de conversation : au centre de l'écran, l'échange s'affiche au fil de la discussion. Chaque règle citée dans une réponse est qualifiée d'OBLIGATOIRE, CONTRACTUEL ou RECOMMANDÉ pour vous aider à prioriser.
• Panneau d'historique : à gauche, retrouvez et rouvrez à tout moment vos conversations précédentes.

Un rappel permanent sous la zone de saisie précise qu'Intellex peut commettre des erreurs, que les informations fournies ne constituent pas un avis juridique, et qu'il convient de toujours vérifier les références citées.

Enrichissement automatique

Si vous mentionnez une adresse ou une référence de parcelle dans votre question, le Chat consulte automatiquement les modules PLU, Géorisques, Cadastre et Copropriété (RNIC) pour enrichir sa réponse, sans action supplémentaire de votre part.

Actions sur l'interface

• Modifier et Régénérer : survolez n'importe lequel de vos messages envoyés et cliquez sur le bouton Modifier pour corriger votre question — l'IA recalculera la réponse à partir de ce point. Attention : cette action supprime définitivement tous les messages qui suivaient dans la conversation. Le bouton Régénérer n'est quant à lui disponible que sur la dernière réponse de l'assistant.
• Ajouter à un projet : dans la barre d'action de l'historique ou du chat, cliquez sur l'icône de dossier pour lier cet échange à une affaire dans l'onglet Projets.
• Renommer une conversation : dans le panneau de gauche de l'historique, cliquez sur l'icône d'édition de la carte de discussion. Saisissez le nouveau titre et validez par Entrée ou en cliquant à l'extérieur. Appuyez sur Échap pour annuler.
• Supprimer une conversation : cliquez sur l'icône de suppression (représentant une corbeille) à droite de la conversation, puis confirmez dans la boîte de dialogue pour l'effacer définitivement de l'historique. Si la conversation active est supprimée, un nouvel échange vierge est créé.
• Copie rapide : utilisez le bouton d'exportation sur une réponse pour la copier avec son formatage complet (listes, badges) afin de la coller proprement dans Microsoft Word ou Outlook.

4. Onglet Actualités (Veille Stratégique)

Intellex scanne en continu plus de 60 sources professionnelles (FFB, Ordre des Architectes, Légifrance, Le Moniteur...) pour vous tenir informé de l'actualité juridique, technique et immobilière.

Interface

• Liste des articles (à gauche) : parcourez le fil d'actualité, filtrez par catégorie (Juridique, Urbanisme, Architecture, Énergie, Bâtiment, Immobilier, Divers) ou recherchez un mot-clé.
• Lecteur (à droite) : cliquez sur un article pour l'ouvrir et le lire en entier, avec sa source et sa date de publication.

Consulter et gérer les actualités

1. Cliquez sur une catégorie pour filtrer le fil, ou utilisez la barre de recherche pour un mot-clé précis.
2. Cliquez sur un article pour l'ouvrir dans le lecteur.
3. Cliquez sur l'icône étoile pour l'ajouter à vos favoris ; activez le filtre « Favoris » pour ne retrouver que ces articles.
4. Utilisez le bouton Copier dans le lecteur pour copier l'article et le coller ailleurs.

Fiabilité de l'information

• Chaque sujet n'est publié que s'il est confirmé par au moins deux sources indépendantes, ce qui élimine les rumeurs et les articles publicitaires.
• Lorsqu'un article traite d'un sujet réglementaire, Intellex y ajoute automatiquement les références légales officielles correspondantes.

5. Module Fiche Parcelle

L'onglet Fiche Parcelle compile un rapport réglementaire complet d'un terrain en 90 secondes à partir d'une simple adresse.

Interface

Saisissez une adresse ou une référence de parcelle dans la barre de recherche en haut de l'écran : le rapport se génère automatiquement sous forme de vignettes que vous pouvez faire défiler et personnaliser. Vous pouvez aussi lancer la génération directement depuis l'onglet Carte, par un clic droit sur la parcelle souhaitée puis « Consulter cette parcelle ».

Une carte de la parcelle est intégrée à la fiche, avec les longueurs de ses côtés et les distances entre le bâtiment et les limites affichées automatiquement. Trois fonds de carte sont disponibles : vue normale, cadastre et vue satellite, sur lesquels vous pouvez superposer les zones du PLU et les volumes des bâtiments existants.

Données collectées

• Cadastre (IGN) : identifiants, surface exacte, et références des parcelles limitrophes.
• Bâtiments existants (BD TOPO) : emprise au sol, hauteur au faîtage, niveaux et usage.
• Topographie (BD Alti) : altitudes minimale/maximale/moyenne (m NGF), dénivelé et pentes.
• Copropriété (RNIC) : fiche d'immatriculation, nombre de lots, statut et mandat du syndic.
• Zonage et règles PLU (Géoportail de l'Urbanisme) : type de zone (U, AU, A, N), liens officiels et synthèse complète des règles applicables (usages, gabarit, architecture, réseaux, contraintes), avec un résumé des points clés et des vigilances à retenir.
• Risques (Géorisques) : 12 risques naturels (inondation, argiles, sismicité...) et 6 risques technologiques (sites et sols pollués CASIAS/BASOL, installations classées ICPE...), soit 18 risques suivis au total.
• Performances énergétiques (ADEME) : diagnostic de performance énergétique du bien lorsqu'il est disponible, avec détection des passoires thermiques et des échéances réglementaires liées à la loi Climat & Résilience.

Fonctionnalités avancées

• Vignettes personnalisables : cliquez sur l'icône de configuration (représentant un engrenage) pour masquer ou afficher les sections de la fiche avant vos exports.
• Traçabilité réglementaire : les badges violets [X.X.X] insérés dans le texte correspondent aux articles du règlement écrit officiel. Survolez-les pour afficher la référence exacte de l'article cité.
• Synthèse client : le bouton Synthèse client (icône de résumé) génère en français vulgarisé un résumé structuré en 6 sections destiné à vos acquéreurs ou propriétaires.
• Export et partage :
  • Le bouton Copier conserve les puces, sous-listes et caractères spéciaux (≤, ≥) pour un collage propre dans Word/Outlook ; il inclut la Synthèse Client lorsqu'elle a été générée.
  • Le bouton PDF génère un document de présentation contenant le tableau des risques et l'extraction du PLU (avec les articles de loi cités en gris).

6. Module Bibliothèque PLU

L'onglet PLU fait office de bibliothèque et de visualiseur pour les documents d'urbanisme de vos communes de travail.

Interface

• Bibliothèque « Mes PLUs » : répertorie tous les documents d'urbanisme déjà consultés.
• Lecteur intégré : cliquez sur un document pour l'ouvrir dans le lecteur PDF intégré à gauche de l'écran. Vous pouvez naviguer et faire des recherches textuelles (Ctrl + F).

Récupération des documents

Lorsqu'un document n'est pas encore dans votre bibliothèque, Intellex le récupère et le prépare automatiquement — y compris lorsqu'il s'agit d'un document scanné — afin qu'il soit directement consultable et exploitable dans l'application.

Actions sur l'interface

• Vérification des mises à jour : cliquez sur le bouton de rafraîchissement en haut de la bibliothèque « Mes PLUs » pour comparer le statut du document en local avec les serveurs officiels. En cas de révision ou modification du PLU, un badge orange MAJ apparaît.
• Supprimer un PLU : cliquez sur le bouton de suppression (représentant une corbeille) à droite du document pour libérer l'espace disque sur votre machine après confirmation.
• Ajouter à un projet : cliquez sur l'icône de dossier pour lier le règlement PDF à une affaire spécifique.

7. Module Cartographie Interactive

L'onglet Carte permet d'étudier l'environnement parcellaire à l'aide de données d'État.

Interface

Basculez entre une vue 2D et une vue 3D pour explorer le terrain. Trois fonds de carte sont disponibles : vue normale, cadastre et vue satellite, sur lesquels vous pouvez superposer les zones du PLU et les volumes des bâtiments existants.

Outils

• Interrogation de fiche : faites un clic droit sur n'importe quelle parcelle de la carte, puis choisissez « Consulter cette parcelle » dans le menu qui s'affiche pour lancer la génération de sa Fiche Parcelle.

8. Module Conformité Pré-dépôt PC

L'onglet Conformité est un outil de validation de viabilité de votre dossier de Permis de Construire avant dépôt en mairie. Il fonctionne de manière autonome : renseignez l'adresse du projet et les caractéristiques de votre opération directement dans son formulaire.

Interface

• Formulaire : à gauche, décrivez votre projet (adresse, type d'opération, surfaces, destination, etc.) puis cliquez sur Générer le rapport.
• Rapport : au centre, le rapport s'affiche en plusieurs blocs — tableau de conformité PLU, checklist des pièces du dossier, et points de vigilance.
• Mes rapports : à droite, retrouvez, rechargez ou supprimez vos rapports précédemment sauvegardés.

Générer et valider un rapport de conformité

1. Remplissez le formulaire (adresse, type d'opération, surfaces, destination, etc.) puis cliquez sur Générer le rapport.
2. Passez en revue le tableau de conformité PLU (12 points, détaillés ci-dessous) et indiquez le statut de chaque règle : Conforme, Non conforme, ou À vérifier.
3. Cliquez sur Valider : les boutons Copier et PDF se débloquent alors.
4. Consultez la checklist des pièces à joindre et les points de vigilance générés automatiquement pour votre projet.
5. Copiez ou exportez le rapport en PDF, ou sauvegardez-le pour le retrouver plus tard dans « Mes rapports ».

Les 12 points du tableau de conformité

Pour chaque règle ci-dessous, le rapport affiche la valeur du PLU, la valeur de votre projet et la référence de l'article correspondant :

1. Les destinations d'usage autorisées.
2. Les destinations d'usage interdites.
3. Le coefficient d'emprise au sol (CES).
4. Les hauteurs maximales (faîtage / égout).
5. La validité du Coefficient d'Occupation des Sols (COS).
6. Les reculs par rapport à la voirie.
7. Les reculs par rapport aux limites séparatives.
8. Les reculs par rapport au fond de parcelle.
9. Les obligations de stationnement.
10. La distance entre constructions sur le même terrain.
11. Les surfaces en pleine terre et coefficients d'espaces verts.
12. Les prescriptions de l'aspect extérieur (matériaux, teintes) — à évaluer manuellement.

Checklist CERFA et vigilances

• Checklist dynamique : l'outil dresse la liste des pièces obligatoires du dossier (PC1 à PC7, complétées le cas échéant par la pièce PCMI5) et y ajoute automatiquement les pièces conditionnelles requises par la loi selon votre projet : par exemple attestation RE2020 (construction neuve, ou extension de plus de 50 m²), attestation parasismique (si un risque sismique est détecté sur le terrain), accord préalable de l'ABF avec exemplaire supplémentaire du dossier (en périmètre protégé), attestation de conformité à un plan de prévention des risques, justificatif de permis de démolir, déclaration ICPE, dossiers accessibilité PMR et sécurité incendie (pour les établissements recevant du public), dépôt dématérialisé obligatoire (personnes morales dans les communes de plus de 3 500 habitants), ou justificatifs spécifiques pour les projets photovoltaïques et agrivoltaïques.
• Alertes de vigilance : le système compile, classés par niveau de priorité (Critique, Élevé, Moyen, Info), les risques naturels et technologiques du terrain (argiles, sismicité, inondation, pollution des sols, radon, mouvement de terrain...), les servitudes patrimoniales et environnementales (ABF, Site Patrimonial Remarquable, Monuments Historiques, Espaces Boisés Classés, Natura 2000...) et les obligations propres à votre projet (recours à un architecte — obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher ou systématiquement pour les demandeurs personne morale —, délais spécifiques pour les établissements recevant du public...).
• Gestion des rapports : le panneau « Mes rapports » permet de sauvegarder, recharger un rapport avec vos statuts déjà renseignés, ou de supprimer individuellement les rapports obsolètes.

9. Module Studio Visuel (Rendus IA)

Le Studio Visuel utilise l'intelligence artificielle générative pour produire des rendus photoréalistes à partir de vos photos, sans nécessiter de compétences en prompting.

Interface

• Barre d'outils (à gauche) : sélectionnez le mode de retouche — Homestaging, Ravalement, Jardin ou Composition.
• Zone de travail (au centre) : importez votre photo, suivez la génération, puis visualisez et comparez le résultat.
• Panneau de configuration (à droite) : paramétrez les options du mode sélectionné et lancez la génération.
• Historique : conservez et rechargez les différentes versions générées au fil de vos essais.

Réaliser un homestaging

1. Sélectionnez le mode Homestaging dans la barre d'outils.
2. Importez la photo de la pièce à meubler dans la zone de travail.
3. Dans le panneau de droite, choisissez le type de pièce (12 disponibles : salon, chambre, cuisine...).
4. Choisissez un style de décoration parmi les 34 proposés (Japandi, Scandinave, Loft...), ou sélectionnez Autre (préciser) pour décrire votre propre style dans la zone de texte libre.
5. Pour chaque élément coché dans les catégories proposées, une icône ⊕ apparaît à côté de la case : cliquez dessus pour joindre une photo précise de cet élément (par exemple votre propre fauteuil) afin que le rendu s'en inspire fidèlement plutôt que d'en générer un générique. Une miniature s'affiche une fois la photo jointe ; cliquez sur × pour la retirer.
6. Cliquez sur Générer pour lancer le rendu.
7. Comparez le résultat à la photo d'origine avec le curseur coulissant, puis exportez l'image ou relancez une génération avec d'autres réglages.

Réaliser un ravalement de façade

1. Sélectionnez le mode Ravalement dans la barre d'outils.
2. Importez la photo de la façade.
3. Choisissez le type d'enduit (10 choix), la couleur de façade (15 options), la couleur des volets (9 choix), ainsi que les gouttières et menuiseries souhaitées.
4. Cliquez sur Générer : la structure du bâtiment reste inchangée, seuls les revêtements et couleurs sont modifiés.

Réaliser un aménagement de jardin

1. Sélectionnez le mode Jardin dans la barre d'outils.
2. Importez la photo de l'extérieur.
3. Choisissez parmi les 8 styles paysagers proposés, et précisez les éléments souhaités (terrasse, piscine, végétation...).
4. Comme pour le Homestaging, chaque élément coché peut être accompagné d'une photo de référence via l'icône ⊕ à côté de sa case.
5. Cliquez sur Générer.

Réaliser une composition (retouche par pointage)

1. Sélectionnez le mode Composition dans la barre d'outils et importez votre photo.
2. Pour ajouter un élément : décrivez-le précisément (ex. « Fauteuil scandinave en cuir marron »), puis placez un numéro violet par glisser-déposer à l'endroit voulu sur l'image. Dupliquez l'annotation avec le bouton + pour répéter le même objet ailleurs, ou supprimez-la avec ×. Une icône ⊕ permet aussi de joindre une photo de référence de l'élément pour un résultat plus fidèle qu'une simple description.
3. Pour remplacer un élément existant : placez un carré vert à son emplacement et décrivez l'élément de remplacement (avec, là aussi, la possibilité de joindre une photo de référence).
4. Pour supprimer un élément existant : placez une lettre rouge (A, B, C...) dessus (ex. radiateur, gravats).
5. Pour remplacer un élément partout où il apparaît dans la photo sans le positionner précisément, utilisez la section Remplacements globaux : indiquez l'élément à remplacer, puis le nouvel élément (ex. « Tous les fauteuils en cuir noir » → « Fauteuil en velours vert olive »), avec une photo de référence en option.
6. Pour supprimer des éléments partout dans l'image sans les positionner, listez-les dans le champ Suppressions globales (ex. « Tous les câbles électriques, antennes paraboliques »).
7. Pour toute autre instruction générale sur le rendu (ambiance, lumière, éléments à préserver...), utilisez le champ Consignes personnalisées (ex. « Préserver la cheminée existante, lumière venant de gauche »).
8. Cliquez sur Générer une fois toutes vos annotations et consignes en place.

Photos de référence

Dans les modes Homestaging, Jardin et Composition, vous pouvez joindre une photo de référence (JPEG, PNG ou WebP) à un élément coché ou à une annotation, pour que le rendu s'appuie sur cet objet précis plutôt que sur une simple description. Ces photos sont limitées à 5 au total par génération, tous éléments confondus ; un message vous prévient une fois ce quota atteint. Décocher un élément (ou supprimer une annotation) retire automatiquement sa photo jointe.

Gestion de vos projets et export

• Nouveau / Enregistrer / Ouvrir : conservez votre travail dans un fichier de projet dédié grâce aux raccourcis Ctrl + N (nouveau), Ctrl + S (enregistrer), Ctrl + Shift + S (enregistrer sous) et Ctrl + O (ouvrir). Une confirmation vous est demandée avant toute perte de modifications non enregistrées.
• Sécurisation automatique : votre session est également sauvegardée automatiquement en arrière-plan après chaque courte pause dans vos modifications.
• Export de l'image : téléchargez le rendu actuel, avec la possibilité d'y ajouter une mention « Image générée par IA » avant l'export.
• Undo / Redo : Ctrl + Z pour annuler, Ctrl + Y (ou Ctrl + Shift + Z) pour rétablir.
• Comparaison avant/après : déplacez le curseur coulissant sur l'image générée pour comparer instantanément l'état d'origine et le rendu IA.

10. Onglet Projets (Gestion de Dossiers)

L'onglet Projets centralise l'intégralité de vos recherches (chats, fiches parcelles, documents PLU) par affaire ou adresse client. Les modules Conformité et Studio Visuel ne sont pas encore rattachables à un projet.

Interface

• Liste des projets (à gauche) : tous vos projets, avec leur nombre d'éléments et leur date de création.
• Détail du projet (à droite) : les éléments liés, classés dans des dossiers dépliables (Chats, Fiches Parcelle, PLU).

Créer et organiser un projet

1. Cliquez sur + Nouveau Projet en haut de la liste, donnez-lui un nom (par exemple une adresse client) et validez.
2. Depuis le Chat, la Fiche Parcelle ou la bibliothèque PLU, cliquez sur l'icône de dossier pour lier l'élément consulté à ce projet.
3. Retrouvez vos éléments liés en sélectionnant le projet dans la liste, puis en dépliant le dossier correspondant. Cliquez sur un élément pour rouvrir directement l'onglet concerné.
4. Pour détacher un élément sans le supprimer de l'application, cliquez sur la croix « Retirer du projet » à côté de lui.

Gérer vos projets

• Renommer : cliquez sur l'icône crayon sur la carte du projet.
• Supprimer : cliquez sur l'icône corbeille. Cette action retire uniquement les liens du projet — vos chats, fiches et PLU restent disponibles dans leurs onglets respectifs.

11. Glossaire des Termes Techniques & Urbanisme

ABF (Architecte des Bâtiments de France)

Fonctionnaire veillant à la conservation du patrimoine. Son avis conforme est indispensable en secteur protégé.

BAN (Base Adresse Nationale)

Référentiel national des adresses utilisé pour le géocodage de vos parcelles.

BD Alti

Base de données altimétriques utilisée pour calculer les altitudes et pentes d'une parcelle.

BD TOPO

Base de données décrivant notamment l'emprise au sol et la hauteur des bâtiments existants.

CASIAS & BASOL

Inventaires officiels recensant les anciens sites industriels et les sols pollués.

CES (Coefficient d'Emprise au Sol)

Rapport entre la surface occupée par la projection verticale du bâtiment et la surface de la parcelle.

COS (Coefficient d'Occupation des Sols)

Ratio fixant le nombre de mètres carrés constructibles par mètre carré de terrain (supprimé dans la majorité des PLU par la loi ALUR, mais parfois encore appliqué).

DPE (Diagnostic de Performance Énergétique)

Évaluation officielle de la consommation énergétique d'un bien, utilisée notamment pour détecter les passoires thermiques.

GPU (Géoportail de l'Urbanisme)

Plateforme nationale centralisant les règlements d'urbanisme officiels de toutes les communes françaises.

NGF (Nivellement Général de la France)

Réseau de repères d'altitude français par rapport au niveau de la mer.

PC2 (Plan de Masse)

Pièce du dossier de permis de construire représentant l'implantation du projet sur le terrain.

PC3 (Plan de Coupe)

Pièce du dossier de permis de construire représentant le profil altimétrique réel du terrain et du projet.

PLU / PLUi (Plan Local d'Urbanisme / Intercommunal)

Document fixant les règles de constructibilité et d'usage des sols d'un territoire.

PPR (Plan de Prévention des Risques)

Document réglementant les zones soumises à des risques naturels (inondations, incendies) ou technologiques.

RNIC (Registre National d'Immatriculation des Copropriétés)

Répertoire officiel recensant les caractéristiques techniques et financières des copropriétés françaises.

RNU (Règlement National d'Urbanisme)

Ensemble de règles nationales s'appliquant par défaut dans les communes dépourvues de PLU en vigueur.

SIS (Secteur d'Information sur les Sols)

Zones d'alertes de pollution des sols imposant la réalisation d'une étude de pollution au dépôt du PC.